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83-3) Non repris 5 F-9-01 traitements et salaires.
BOI-BIC-decla-30-70-20, bOI-CF-INF A 32 à 322, chapitre 2 : déclaration annuelle des droits dauteurs et inventeurs.
Deduction DES cotisations AU regime complementaire facultatif D'assurance-vieillesse DES exploitants agricoles.
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Commentaires de l'article 8 de la loi de finances pour 2011 (n du 29 décembre 2010).
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Non repris 5 B-14-11 Impôt sur le revenu - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt versés au titre de l'acquisition ou de la construction de l'habitation principale.
Limites d'exonération des salaires des apprentis et des jeunes gens au titre d'une activité exercée pendant leurs études ou durant leurs congés scolaires ou universitaires.Commentaires du G du II de l'article 90 de la loi de finances pour 2011 (n du 29 décembre 2010).Avantages en nature consentis aux personnes âgées de plus de 75 ans vivant sous le toit du contribuable.BOI-IR-rici-310 5 B-12-04 Réduction d'impôt ou déduction au titre des investissements réalisés Outre-Mer karcher promo par les personnes physiques et les entreprises.Virements effectués en vue de la retraite mutualiste du combattant.Actualisation pour 2012 des plafonds de loyer et de ressources des locataires.


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