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83-3) Non repris 5 F-9-01 traitements et salaires.
BOI-BIC-decla-30-70-20, bOI-CF-INF A 32 à 322, chapitre 2 : déclaration annuelle des droits dauteurs et inventeurs.
Deduction DES cotisations AU regime complementaire facultatif D'assurance-vieillesse DES exploitants agricoles.
Exoneration temporaire du supplement de reductions spartoo remuneration percu a ce titre et deduction des cotisations versees a des regimes etrangers de statistique concours ira 2018 protection sociale.Exonération des plus-values réalisées lors de la cession de titres de jeunes entreprises innovantes (JEI).Versements effectués en vue de la retraite mutualiste du combattant.Actualisation de la valeur modique des cadeaux pour 2007 Non repris 5 F-4-07 traitements et salaires.Actualisation pour 2010 des plafonds de loyer et de ressources du locataire et du plafonnement de la base de la réduction d'impôt.Déductions spécifiques de 26, 30, 60.Obligations déclaratives et de facturation.Réduction d'impôt au titre des souscriptions de parts de fonds communs de placement dans l'innovation (fcpi).Abattement specifique de 10 sur les pensions.
Commentaires de l'article 8 de la loi de finances pour 2011 (n du 29 décembre 2010).
Eleveurs-entraineurs DE chevaux DE course Non repris 5 E-1-01 Bénéfices agricoles.
Ascendants vivant sous le toit du contribuable, enfants majeurs.
Suppression de l'exonération d'impôt sur le revenu et imposition correlative selon les regles de droit commun des traitements et salaires.
Abattement sur les bénéfice des jeunes artistes de la création plastique.
Non repris 5 B-14-11 Impôt sur le revenu - Crédit d'impôt sur les intérêts d'emprunt versés au titre de l'acquisition ou de la construction de l'habitation principale.
Limites d'exonération des salaires des apprentis et des jeunes gens au titre d'une activité exercée pendant leurs études ou durant leurs congés scolaires ou universitaires.Commentaires du G du II de l'article 90 de la loi de finances pour 2011 (n du 29 décembre 2010).Avantages en nature consentis aux personnes âgées de plus de 75 ans vivant sous le toit du contribuable.BOI-IR-rici-310 5 B-12-04 Réduction d'impôt ou déduction au titre des investissements réalisés Outre-Mer karcher promo par les personnes physiques et les entreprises.Virements effectués en vue de la retraite mutualiste du combattant.Actualisation pour 2012 des plafonds de loyer et de ressources des locataires.


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